Droit d'auteur: Si la permission est refusée

Que faire si la permission est refusée?

Si vous ne recevez pas l’autorisation d’utiliser une œuvre protégée dans votre mémoire, thèse ou essai, vous devez :

• Retirer l’œuvre de la version destinée à la diffusion (ex. : dépôt institutionnel, publication).

• Insérer une page de remplacement indiquant :

  • que l’œuvre a été retirée en raison de restrictions liées au droit d’auteur ;

  • une brève description de l’œuvre retirée ;

  • la source originale, avec un lien si possible, pour que les lecteurs puissent la consulter.

Exemple de mention à insérer :

 « La figure 3 a été supprimée en raison des restrictions relatives au droit d’auteur. Il s’agissait d’un diagramme représentant les tendances en matière d’utilisation d’hydroélectricité au Québec. Source originale : M. Tremblay. (2025). “L’hydroélectricité au Québec”, Revue scientifique du Québec, no 255, p. 139-144. »