Pour obtenir une autorisation d'utilisation d’une œuvre, vous devez envoyer une lettre ou un courriel qui indique :
que vous êtes un candidat à la maîtrise ou au doctorat de l’Université de Sherbrooke;
les références de l’œuvre que vous souhaitez utiliser;
que votre thèse sera disponible dans le dépôt numérique en ligne de l’Université de Sherbrooke, qui est accessible au public;
que vous accorderez une licence non exclusive de diffusion à l’Université de Sherbrooke et à Bibliothèque et Archives Canada;
quand vous souhaitez recevoir une réponse.
💡Conservez toujours une copie des autorisations obtenues.
📥Des formulaires type de demande d’autorisation sont disponibles dans la section Ressources supplémentaires.
📧 Pour toute aide, contactez : crda@usherbrooke.ca
Qui contacter pour une autorisation ?
De nombreux sites d’éditeurs offrent un lien vers les informations d’autorisation ou de contact.
Si un livre a été publié sous plusieurs formats (ex. : couverture rigide et livre de poche), c’est souvent le premier éditeur qui détient les droits.
Les coordonnées de l’éditeur se trouvent généralement :
dans les premières pages du livre,
ou sur le site Web de l’éditeur.
Si l’éditeur ne détient pas les droits, contactez directement l’auteur ou sa succession.
Certaines œuvres peuvent impliquer plusieurs titulaires de droits (ex. : texte, images, graphiques, musique).
Vous devrez peut-être obtenir l’autorisation de plusieurs personnes : auteur, photographe, artiste, etc.
💡 Si vous ne trouvez pas l’éditeur ou n’avez plus accès à l’œuvre, consultez le Répertoire ISBN des éditeurs canadiens sur le site de la Bibliothèque et Archives Canada.
Dans la plupart des cas, vous devez demander l’autorisation à l’éditeur de la revue pour réutiliser :
un article complet,
des figures, images ou tableaux extraits de l’article.
Où faire la demande ?
La majorité des éditeurs universitaires offrent un bouton « Rights & permissions » sur la page de l’article.
→ Ce lien vous redirige vers le service de demande d’autorisation.
Pour les autres éditeurs, cherchez une page sur les droits d’auteur ou les permissions sur leur site Web.
📌Consultez Jisc open policy finder (anciennement SHERPA/ROMEO) pour connaître les politiques des éditeurs de revues.
Pour les oeuvres trouvées sur le Web (habituellement sans éditeur), vérifiez la mention de droits d’auteur.
De nombreux sites affichent une mention © (copyright).
→ Elle est parfois cliquable et mène aux coordonnées du titulaire des droits.
Si le site indique clairement que le contenu « peut être reproduit sans autorisation », vous pouvez l’utiliser.
Pensez à imprimer cette mention et à la joindre aux extraits que vous souhaitez faire reprographier.
En cas de doute, vous pouvez contacter le webmestre du site.
Pour les livres et articles, vous pouvez faire une demande en passant par une plateforme qui permet d'obtenir des autorisations auprès des éditeurs, telles :
Comment fonctionne ces plateformes?
1. 🔍 Utiliser la barre de recherche pour trouver le livre, l’article ou le chapitre que vous souhaitez utiliser.
2. ✅Sélectionner la ressource exacte dans la liste des résultats.
3. 🖊️ Indiquer comment vous allez utiliser le contenu protégé par le droit d’auteur
4. 🏷️ Obtenir un prix (l'autorisation peut être gratuite)
4. 📨Soumettre votre demande de licence via la plateforme.
5. 📬L’éditeur examine votre demande et vous envoie une confirmation ou des instructions supplémentaires.
6. 💳Une fois la demande approuvée, procédez au paiement ou suivez les conditions indiquées.
Pour toute question ou obtenir de l'aide, n'hésitez pas à nous contacter : crda@usherbrooke.ca.