Pendant la recherche et la soutenance
Vous pouvez utiliser, reproduire, modifier des œuvres protégées pendant la phase de la recherche, y compris lors de la soutenance devant un jury.
Lors de la publication de votre mémoire ou thèse
Dès que votre travail est publié (ex. : dépôt dans Savoirs UdeS, publication dans une revue, etc.), les exceptions ne s’appliquent plus. Vous devez alors :
Obtenir les autorisations écrites des titulaires des droits pour chaque œuvre protégée que vous avez reproduite.
Si vous avez coécrit une partie de votre travail, vous devez obtenir l’autorisation des co-auteurs pour l’inclure.
Retirer les œuvres pour lesquelles vous n’avez pas obtenu d’autorisation.
👉 Voir Comment demander une autorisation
Thèse sous forme d’articles
Si votre thèse comprend des articles déjà publiés ou soumis à une revue :
Vérifiez les conditions de publication (droits d’auteur, licences, embargos, etc.).
Consultez les politiques de la revue ou de l’éditeur pour savoir :
quelle version de l’article vous pouvez inclure,
où vous pouvez le déposer,
si un embargo est requis.
👉 L’outil Open Policy Finder peut vous aider à trouver ces informations.
✅ Si vous n’avez pas cédé vos droits d’auteur, vous pouvez généralement réutiliser vos articles dans votre thèse sans autorisation.
Pour toute question ou obtenir de l'aide, n'hésitez pas à nous contacter : crda@usherbrooke.ca.