Vous pouvez utiliser, reproduire, modifier des œuvres protégées lors de l'étape de la recherche, y compris durant la soutenance de la thèse ou du mémoire devant un jury.
Dès la publication de votre thèse ou mémoire (dépôt dans Savoirs UdeS, publication dans une revue, etc.), vous ne bénéficiez plus d'aucune exception à la Loi sur le droit d'auteur. Vous devez donc avoir les autorisations écrites des titulaires des droits des œuvres protégées que vous avez reproduites dans votre travail. Si vous n'avez pas les autorisations, vous devez retirer les œuvres concernées.
Vous trouverez les informations sur comment demander des autorisations sur la page Obtenir des autorisations de ce guide.
Bien que vous soyez le titulaire du droit d’auteur de votre thèse, ces droits ne s’appliquent qu’au contenu que vous avez créé et dont vous détenez encore les droits. Si votre contenu a été publié en collaboration avec d’autres auteurs, vous devez obtenir leur autorisation afin de l’inclure dans votre thèse.
N'oubliez pas de conserver les autorisations que vous avez obtenues.
Si une partie du contenu de votre thèse a déjà été publié ou soumis pour publication, par exemple sous la forme d'articles, vérifiez l'accord de publication, les politiques sur le droit d’auteur ou les conditions de la licence de la revue ou de l’éditeur pour savoir comment l'inclure dans la version finale de votre thèse.
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