Toute reproduction ou utilisation de l'œuvre ou d’extraits de l'œuvre d'autrui doit être autorisée. L’autorisation peut prendre la forme d’une exception à la LDA, d’une licence Creative Commons, d’une licence universitaire ou d’une autorisation explicite écrite du titulaire du droit d’auteur.
Imprimer sur papier ou diffuser électroniquement, par courrier électronique, par télécopie, sur un site Web ou sur un réseau sécurisé (ex. : PDF sur Moodle) un document protégé par le droit d’auteur constitue une reproduction au sens de la LDA.
Les membres du personnel enseignant doivent s’assurer de détenir toutes les autorisations leur permettant de reproduire les parties d’œuvres protégées qu’il souhaite distribuer aux étudiantes et étudiants d’un groupe-cours donné pour un trimestre donné.
Une reproduction d'une œuvre littéraire dans le cadre d'un cours crédité doit faire l'objet d'une déclaration de droit d'auteur (DDA).
Tout emprunt à l'œuvre d'autrui doit être correctement cité.
Consultez le guide sur l’intégrité intellectuelle qui explique pourquoi et comment citer ses sources.
Voici quelques questions pour vous aider à déterminer comment vous pouvez utiliser une œuvre dans vos cours (Adapté de Droit d’auteur pour l’enseignement : Puis-je utiliser cette oeuvre dans mon cours? de l’Université de Montréal).
Pour toute question ou obtenir de l'aide, n'hésitez pas à nous contacter : crda@usherbrooke.ca.