L’Université de Sherbrooke a mis en place plusieurs mécanismes pour soutenir sa communauté universitaire dans le respect du droit d’auteur. Ces dispositifs visent à encadrer l’utilisation des œuvres protégées dans les activités d’enseignement, d’apprentissage et de recherche. Parmi ceux-ci :
Une politique sur la propriété intellectuelle qui définit les droits et responsabilités de chacun en matière de création intellectuelle (textes, images, vidéos, etc.).
Une directive sur l’utilisation des œuvres protégées en enseignement qui précise les conditions d'utilisation des œuvres protégées dans un cadre pédagogique (cours, présentations, etc.).
Une entente avec Copibec qui permet à l’Université de reproduire certaines œuvres littéraires (livres, articles, etc.) grâce à une licence spécifique.
Des ressources numériques accessibles offertes par le Service des bibliothèques et archives (SBA) incluant des livres, articles et vidéos disponibles sous licence pour un usage académique.
📌 Important : Ces licences (de Copibec et des bibliothèques) précisent les conditions d’utilisation des œuvres. Il est essentiel de les respecter dans tout contexte de recherche ou d’enseignement.
En général :
Pour utiliser une œuvre protégée par le droit d’auteur (texte, image, musique, etc.), il faut :
soit que l’utilisation soit permise par une exception prévue par la loi ;
soit obtenir une autorisation (comme une licence ou une permission écrite) du titulaire des droits.
Pour plus d’informations sur les autorisations spéciales, consulter les pages Comment obtenir des autorisations pour les personnes enseignantes et pour les personnes étudiantes de ce guide.
Partage de contenu en ligne :
Si vous voulez partager du contenu trouvé sur un site Web, il est préférable de partager le lien plutôt que de copier le contenu, peu importe le format (texte, image, vidéo, etc.).
Et si on ne trouve pas le titulaire du droit d’auteur ?
Parfois, il est impossible de trouver la personne ou l’organisation qui détient les droits sur une œuvre. Dans ce cas :
Vous pouvez faire une demande de licence spéciale auprès de la Commission du droit d’auteur du Canada.
Cette licence peut être gratuite ou payante, selon l’usage prévu.
⚠️ Mais attention :
Vous devez avoir fait des recherches sérieuses pour essayer de retrouver le titulaire.
Si vous connaissez le nom du titulaire mais que vous ne pouvez pas le joindre, il n’est pas considéré comme “introuvable”.
La Commission n’accorde de licence que pour des œuvres ou enregistrements sonores publiés (c’est-à-dire rendues accessibles au public avec l’accord du titulaire).
Une œuvre présentée en public ou diffusée à la radio ou en ligne n’est pas automatiquement considérée comme “publiée”.
Pour toute question ou obtenir de l'aide, n'hésitez pas à nous contacter : crda@usherbrooke.ca.