Vous pouvez utiliser des œuvres protégées (images, vidéos, musique, publicités, etc.) dans vos travaux et présentations à condition de respecter les conditions d’utilisation des licences des ressources utilisées ou les exceptions prévues dans la LDA..
Cela s’applique notamment aux :
travaux écrits,
présentations en classe,
projets artistiques (y compris les arts visuels).
⚠️ Attention: si vous souhaitez publier, diffuser ou exposer votre travail sur une plateforme publique (site web, réseaux sociaux, galerie, etc.), vous devez obtenir la permission du titulaire des droits.
👉 Voir comment demander une permission ou contactez crda@usherbrooke.ca.
Création de nouvelles oeuvres
Vous pouvez utiliser des œuvres protégées pour créer des œuvres nouvelles et originales (ex. : remix, mashup, collage), dans le respect de l’exception de « remixage ».
👉 Voir la section Remixage dans les exceptions au droit d’auteur
Exécution d'oeuvres en classe ou sur le campus
Vous pouvez jouer ou présenter des œuvres protégées (musique, théâtre, etc.) :
en classe, ou
en public sur le campus, si :
le public est composé principalement d’étudiants ou d’enseignants,
aucun profit n’est généré.
🎥 Enregistrement : Vous pouvez enregistrer ces prestations uniquement à des fins d’évaluation et avec l’accord des participants.
❌ Il est interdit de diffuser ces enregistrements (ex. : sur YouTube) ou de les vendre.
👉 Voir la section Exécution en public d’une œuvre dans les exceptions au droit d’auteur.
Mise en scène ou diffusion hors campus
Si vous souhaitez présenter une œuvre protégée en dehors du campus, devant un public général ou à des fins commerciales, vous devez obtenir la permission du titulaire des droits.
Certaines œuvres (comédies musicales, chansons populaires, pièces de théâtre, romans, etc.) sont souvent soumises à des règles strictes en matière de droits d’auteur.
⚠️ Ne supposez pas que « personne ne le remarquera » si vous publiez en ligne une œuvre protégée sans autorisation.
Le contenu circule rapidement sur Internet, et le titulaire des droits pourrait engager des poursuites.
👉 Voir comment demander une permission ou contactez crda@usherbrooke.ca
Pour toute question ou obtenir de l'aide, n'hésitez pas à nous contacter : crda@usherbrooke.ca.