La convention avec Copibec prévoit une licence de reproduction qui permet de reproduire une partie ou des parties d’une œuvre littéraire sur papier et support numérique à des fins d’enseignement ou de recherche pour la durée d’un trimestre uniquement.
L'entente avec Copibec s'applique à de nombreuses œuvres imprimées et électroniques. Copibec met à la disposition du public une liste d'oeuvres exclues de la licence et dont l'utilisation nécessite l'autorisation préalable du titulaire des droits.
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