Droit d'auteur: Puis-je reproduire?

Puis-je reproduire?

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1. Identifier la source du document : (base de données électronique, copie imprimée, copie personnelle, domaine public, etc.).

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     • Vérifier si le document est en libre accès ou sous une licence (exemple licence Creative Commons).

       • Si non, vérifier si l'entente avec Copibec s'applique.

         • Si non, vérifier si l'utilisation est équitable.

           • Si non, demander une autorisation.

   • Document papier

     • Vérifier si l'entente avec Copibec s'applique.

       • Si l'entente ne s'applique pas, vérifier si l'utilisation est équitable.

         • Si non, faire une demande d'autorisation.

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