Les ressources suivantes ont été utilisées pour la rédaction de ce guide :
Ressources de l’Université de Sherbrooke
Entente de reproduction avec Copibec.
Ressources et guides du Service des bibliothèques et archives (SBA).
Service d'appui à la recherche, à l'innovation et à la création
Bureau du droit d’auteur, Université Laval.
Compact copyright : quick answers to common questions, Sara R. Benson, 2021.
Copibec – Société de gestion collective des droits de reproduction.
Copyright at the University of Guelph, University of Guelph.
Copyright Resources at U of T, University of Toronto.
Droit d’auteur, Association des bibliothèques de recherche du Canada.
Droit d’auteur, Université de Montréal.
Droit d’auteur, Université d'Ottawa.
In defence of copyright, Hugh Stephens, 2023.
Le droit d'auteur : fondements et principes, Normand Tamaro, 1994
Le Droit d'auteur : guide pratique pour les sciences sociales et les études humaines, Peter Burpee, 1990.
Les exceptions à la protection du droit d'auteur au Canada, Denis N., Magnusson, 1982.
Le guide du droit d'auteur, Office de la propriété intellectuelle du Canada.
Information sur le droit d'auteur - International, Commission du droit d'auteur du Canada.
Intelligence artificielle et droit d'auteur : le dilemme canadien, Caroline Jonnaert, 2024.
Le droit d’auteur : quand utiliser l’œuvre de quelqu’un d’autre, Éducaloi.
Le droit d’auteur : pour la protection de la création, Éducaloi.
L’utilisation équitable, ça fonctionne!, Universités Canada.
Pour comprendre le droit d’auteur dans les bibliothèques, les services d’archives et les établissements d’enseignement, Jules Larivière, 2018.
Principes généraux de la Loi sur le droit d'auteur, Marc Baribeau, 2013.
What Is Canada’s International Copyright Policy? Myra J. Tawfik, Centre for International Governance Innovation.
Ce guide a été rédigé avec l’aide de Microsoft Copilot, un outil d’intelligence artificielle.
Pour toute question ou obtenir de l'aide, n'hésitez pas à nous contacter : crda@usherbrooke.ca.