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Photographies aériennes: Modalités de consultation

Les photographies aériennes sont des oeuvres protégées en vertu de la législation sur le droit d'auteur du Canada. Vous trouverez plus de détails à ce sujet en consultant le guide produit par le Centre de ressources sur le droit d'auteur (CRDA) du Service des bibliothèques et archives (SBA) de l'Université de Sherbrooke. De plus, l'équipe de la BFT doit s'assurer que l'utilisation des photographies aériennes respecte les licences d'utilisation provenant des différents fournisseurs. Pour ces raisons, les modalités de consultation des photographies aériennes varient en fonction de la clientèle. Le tableau suivant résume les modalités de consultation et d'emprunt des photographies aériennes papier de la BFT. Pour plus de détails, se référer à la Directive relative à l'utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives 2600-034.

Modalités de consultation des photos aériennes papier selon la clientèle
Clientèle Emprunt Numérisation Consultation sur place Autres services

UdeS : étudiants et membres du personnel actifs (à des fins d'éducation et de recherche)

Permis* : 50 documents pour une période de 14 jours et un maximum de 10 renouvellements

Permise

Permise*

Envois numériques et PEB
Diplomés et retraités Interdit Interdite

Permise**

Aucun
Externe : citoyens, employés de firmes privées... Interdit Interdite Permise** Aucun

* La clientèle UdeS qui souhaite consulter ou emprunter des photos aériennes peut se présenter directement sur place. Toutefois, il est préférable de les faire préparer à l'avance en envoyant la demande à l'adresse suivante : photos.aeriennes.biblio@usherbrooke.ca. Seul le personnel de la BFT est autorisé à sortir des photos aériennes des classeurs.

** Les diplômés, retraités et la clientèle externe qui souhaitent consulter des photos aériennes doivent les faire préparer à l'avance en envoyant la demande à l'adresse suivante : photos.aeriennes.biblio@usherbrooke.ca. Il faut prévoir un délai de deux jours ouvrables pour la préparation des photos. Il y a maintenant un maximum annuel de 25 demandes par organisation pour la période allant du 1er mai au 30 avril.