Centre de ressources sur le droit d'auteur: Administrateur DDA

En tant qu'administrateur,

• vous vérifiez la conformité des déclarations ; 
• vous attribuez un numéro de reproduction à la déclaration ; 
• vous insérez la déclaration conforme avec le matériel didactique ;
• vous la classez;
• vous conservez une copie du matériel didactique pendant une année.

Les déclarations doivent être complétées (reçues par COPIBEC) à deux reprises chaque année :

• Au plus tard le 31 janvier pour les reproductions effectuées entre le 1ᵉʳ juillet et le 31 décembre
• Au plus tard le 31 juillet pour les reproductions effectuées entre le 1ᵉʳ janvier et le 30 juin

1. Trouver un autre administrateur (voir liste ci-bas), qui m'informera du fonctionnement habituel du département.
2. S'assurer que mon compte administrateur soit activé. La demande doit être envoyée, par la personne responsable de DDA dans votre faculté, à l'adresse suivante: CRDA@USherbrooke.ca.
3. Lire la documentation disponible (les différents onglets de ce guide, la directive universitaire, informations générales sur le droit d'auteur, etc.)
4. Consulter les FaQ des différentes pages de ce guide ainsi que celle sur le logiciel DDA.