Cartes: Modalités de consultation

Les cartes sont des oeuvres protégées en vertu de la législation sur le droit d'auteur du Canada. Vous trouverez plus de détails à ce sujet en consultant le guide produit par le Centre de ressources sur le droit d'auteur (CRDA) du Service des bibliothèques et archives (SBA) de l'Université de Sherbrooke. De plus, l'équipe de la BFT doit s'assurer que l'utilisation des cartes respecte les licences d'utilisation provenant des différents fournisseurs. Pour ces raisons, les modalités de consultation des cartes varient en fonction de la clientèle. Le tableau suivant résume les modalités de consultation et d'emprunt des cartes papier de la BFT. Pour plus de détails, se référer à la Directive relative à l'utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives 2600-034.