À qui appartiennent les droits d'auteur?
Comment préparer mon document?
Retrait des renseignements personnels
Formats de fichiers demandés pour les différents documents
Nommage des fichiers
Mémoire ou thèse par articles : quelles autorisations obtenir?
En tant qu’auteur de l'essai, du mémoire ou de la thèse, vous êtes l’unique détenteur du droit d’auteur de votre document. Cela signifie que vous êtes libre de diffuser votre document par d'autres voies, de l'éditer ou de le commercialiser.
Par ailleurs, il est très important de citer adéquatement toutes les sources d’information, qu’elles soient textuelles, visuelles ou autres, que vous avez utilisées pour la rédaction de votre document. Si vous utilisez du matériel protégé par le droit d’auteur, vous devez obtenir l’autorisation du détenteur du droit d’auteur avant de pouvoir effectuer le dépôt de votre document.
Pour plus d'information sur le respect du droit d'auteur, nous vous recommandons de consulter la section intitulée "Intégration dans mon article, ma thèse, mon mémoire" ainsi que la page "Droit d'auteur et renseignements personnels", toutes deux produites par l'Université de Montréal.
Avant de convertir votre document au format de fichier demandé, il est très important de retirer toutes les informations personnelles suivantes de votre document:
PDF/A est un format « archives » de PDF créé pour la conservation à long terme des documents. C'est le format que nous privilégions pour votre essai, mémoire ou thèse, car il permet de préserver l’intégrité de la présentation du document et d'en faciliter l'accessibilité en intégrant, notamment, des métadonnées sur le document et les polices de caractères utilisées dans celui-ci.
Pour effectuer la conversion, vous pouvez le faire à partir de Word ou utiliser le logiciel Adobe Acrobat Pro. Des licences de ce logiciel sont installées sur certains postes au Carrefour de l'information du campus principal (postes multimédias), dans les bibliothèques, ainsi que dans certains laboratoires facultaires (informez-vous auprès des services informatiques de votre faculté). Il est également possible de télécharger une version d'essai gratuite de 30 jours sur le site web d'Adobe.
Si d'autres documents accompagnent votre essai, mémoire ou thèse, vous pouvez les soumettre dans leur format natif. Afin d'en savoir plus sur les formats de fichiers recommandés, consultez les recommandations relatives aux formats de fichier pour la préservation numérique de Bibliothèque et Archives Canada.
Voici à titre indicatif quelques formats recommandés :
Nommage des fichiers
Règles générales
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Fichier |
Nomenclature demandée |
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Le fichier principal de l’essai, du mémoire ou de la thèse. |
Modèle :
Exemple : |
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Fichier(s) d’accompagnement. |
Modèle :
Exemples : |
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Autorisation d’intégration d’un document avec plusieurs auteurs.
Description : autorisation co-auteurs pour un mémoire ou une thèse par articles. |
Modèle :
Exemples : |
Augmentez la visibilité de votre document sur le Web en portant une attention particulière aux propriétés de vos fichiers. Les informations sur le fichier et son contenu qui sont dans ces champs sont des métadonnées qui sont indexées par les moteurs de recherche comme Google et Google Scholar. Avoir des métadonnées riches et précises améliore le repérage de votre document sur le Web.
Lorsque vous sauvegardez votre fichier, prenez donc le temps d'aller ajouter ou modifier ces propriétés de votre fichier :
Si vous avez rédigé un mémoire ou une thèse par articles, vos coauteurs partagent avec vous le droit d’auteur des articles rédigés conjointement et ils doivent tous signer le formulaire Autorisation d'intégration d'un article écrit en collaboration à un mémoire ou une thèse (PDF; formulaire en anglais) vous permettant de diffuser les articles par l’entremise de votre document.
Pour les articles non publiés, vous devez :
a) Imprimer le formulaire Autorisation d'intégration d'un article écrit en collaboration à un mémoire ou une thèse (PDF; formulaire en anglais) et obtenir les signatures de vos coauteurs;
b) Numériser le formulaire signé (format PDF) et le nommer selon la nomenclature demandée;
c) Joindre le(s) formulaire(s) lors du dépôt de votre mémoire ou de votre thèse dans Savoirs UdeS. Joindre le(s) formulaire(s) séparément du fichier mémoire/thèse.
Pour les articles publiés, vous devez obtenir l'autorisation de l'éditeur de la revue dans laquelle votre article a été publié. Il est parfois possible de trouver l’information sur le site web de l’éditeur ou dans votre contrat de publication.
Pourquoi?
Tel que stipulé dans la Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke, « [l]’entente de non-divulgation vise à suspendre la divulgation de résultats de recherche ou de la création ou l’assujettir temporairement à certaines conditions, parce que ces résultats sont susceptibles de faire l’objet d’une protection intellectuelle par brevet. » La rédaction et le dépôt d’une demande de brevet ou de tout autre mécanisme de protection de propriété intellectuelle est une la principale raison d'une demande de délai de non-divulgation, mais il peut y en avoir d'autres qui sont détaillées dans la Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke, 2023, p. 14-15.
Comment?
La Directive relative au dépôt des productions de fin d'études (directive 2600-025) stipule que « [t]oute demande de délai de divulgation d’un mémoire ou d’une thèse doit être adressée à la vice-rectrice ou au vice-recteur à la recherche ou à la ou aux personnes qu’elle ou qu’il désigne, et elle doit comprendre les raisons à l’appui d’une telle demande. » (2005, p. 2)
Documents à fournir